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SOUS LE FROMAGER

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HEBERGEMENT

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Web :
www.jimdo.com
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SOUS LE FROMAGER

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Article 2 – Modifications des contenus

Conformément à la réglementation, la société SOUS LE FROMAGER s’efforce de proposer des contenus précis et objectifs et d’en assurer leur mise à jour. Aussi, elle se réserve le droit à tout moment d’exercer des modifications ou corrections sur les contenus, sans que sa responsabilité ne soit engagée. La société SOUS LE FROMAGER pourra en raison de la maintenance technique de ce site suspendre l’accès aux utilisateurs. Dans ce cas, elle s’efforcera autant que possible de les en  informer préalablement.

 

Article 3 - Droits d’auteur et propriété intellectuelle - Copyright

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Articles 4 – Liens hypertexte

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Article 5   Informatique et libertés

Collecte des données personnelles

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Droit d'accès au fichier informatisé

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Le fichier est déclaré à la CNIL.

 

Articles 6 – Newsletter

Tout utilisateur peut faire le choix de s’abonner à notre newsletter à tout moment en utilisant le lien prévu à cet effet. Il pourra de la même manière se désabonner dès qu’il le souhaite sur simple demande à l’adresse e-mail suivante : contact@souslefromager.fr  

 

Article 7 -  Droit applicable - Langue - Litiges

Les présentes conditions sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

Article 8 - Compétences juridictionnelles

Tous les litiges auxquels les présentes conditions pourraient donner lieu seront soumis aux tribunaux français auprès de la juridiction du siège social de la société SOUS LE FROMAGER  seule compétente en cas de litige.